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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus …
Explanatory notes
… et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus … Caroubes 1212.93 ‑ ‑ Cannes à sucre 1212.94 ‑ ‑ Racines de chicorée 1212.99 ‑ ‑ Autres A) Algues. Toutes les … et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour … Insecticides 3808.92 ‑ - Fongicides 3808.93 ‑ - Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour … odeur, etc. Relèvent également de la présente position les inhibiteurs de germination et les régulateurs de croissance …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; … 2853.90 ‑ Autres A.‑ PHOSPHURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON, A L’EXCLUSION DES FERROPHOSPHORES …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, … L'autre genre de colorimètre est utilisé dans les analyses chimiques ou biochimiques pour déterminer le degré de concentration d'une …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables … pour la chirurgie générale et pour les spécialités chirurgicales, permettant de placer le patient dans les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que …
Explanatory notes
… à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que … A PAS DE VIS, PAR EXEMPLE) NOYEES DANS LA MASSE, POUR MACHINES, APPAREILS OU INSTALLATIONS ELECTRIQUES, AUTRES QUE …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama …