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1249 résultats pour "房屋产权共有的公证书是可以证明房子不是自己的了嘛<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>揭阳房产证贷10万利息多少三年-仿制佛蒙特州公用事业地址证明<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>仿制工商银行流水打印"

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

CAS

… 104-31-4 … 9002-92-0 … 57821-32-6 … 9016-45-9 … 9002-93-1 … … … 9005-65-6 … 9005-65-6 … 9005-70-3 … 25301-02-4 … 104-31-4 … 9002-92-0 … 57821-32-6 … 9016-45-9 … 9002-93-1 … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33

CAS

… … 437-38-7 … 469-79-4 … 113-45-1 … 359-83-1 … 57-42-1 … 77-10-1 … 562-26-5 … 302-41-0 … 15686-91-6 … 64-39-1 … … … 437-38-7 … 469-79-4 … 113-45-1 … 359-83-1 … 57-42-1 … 77-10-1 … 562-26-5 … 302-41-0 … 15686-91-6 … 64-39-1 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4 > 2922.49

CAS

… … 6582-31-6 … 36499-65-7 … 176199-48-7 … 30544-47-9 … 610300-07-7 … 136-44-7 … 220991-20-8 … 134-09-8 … … … 6582-31-6 … 36499-65-7 … 176199-48-7 … 30544-47-9 … 610300-07-7 … 136-44-7 … 220991-20-8 … 134-09-8 … …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les … selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres … Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de …

Legal note

… préparations alimentaires composites homogénéisées du n° 21.04. 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les … selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres … Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges … sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements …

Legal note

… 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges … sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans … poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux …

Legal note

… poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑  Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le … déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique …

Legal note

… d'optique en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le … déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et … chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements …

Legal note

… médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et … chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… en tissu (généralement Sections XIV ou XV). 7.‑  Le n° 59.10 ne comprend pas :       a)      les courroies en matières … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (n° 40.10). 8.‑  Le n° 59.11 comprend les produits suivants, qui … de ceux ayant le caractère de produits des n°s 59.08 à 59.10) :                 ‑   les tissus, feutres ou tissus …

Legal note

… en tissu (généralement Sections XIV ou XV). 7.‑  Le n° 59.10 ne comprend pas :       a)      les courroies en matières … enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (n° 40.10). 8.‑  Le n° 59.11 comprend les produits suivants, qui … de ceux ayant le caractère de produits des n°s 59.08 à 59.10) :                 ‑   les tissus, feutres ou tissus …

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