Explanatory notes
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans … poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑ Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux …Legal note
… poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été … n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris dans le n° 10.08. 2.‑ Le n° 10.05 ne comprend pas le maïs doux …