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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, …
Explanatory notes
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les … et reverdissage)), à les épiler et à les écharner, puis à éliminer la chaux et autres ingrédients qui ont servi à … l'épaisseur, à en aplanir et lustrer la surface, etc. Elles s'accompagnent la plupart du temps d'un nourrissage (à …Legal note
… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, … du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, …
Explanatory notes
… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire … ici. Sont exclus de cette position les protecteurs pour semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 ). ° ° ° Note …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20
Classification opinions
… à hauteur des épaules. Il comporte au dos une ouverture partielle partant de l'encolure se fermant par un bouton. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques … leurs dérivés : 3004.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3004.42 - - Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou … ne contenant que des substances nutritives. Les éléments nutritifs les plus importants contenus dans les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… pour la vente au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de traitement, - un … sans fil ou par une clé USB à un clavier ou à une souris. Elle peut également être connectée à un récepteur de … grand public fonctionnant sous Linux, notamment le courrier électronique, le traitement de texte, la navigation sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …