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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. … hommes ou garçonnets (gilets de corps, slips, caleçons et articles similaires) autre qu'en bonneterie. Elle couvre … (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets (vêtements …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement …
Explanatory notes
… ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement … du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits … les boîtiers des appareils de la présente position sont classés au n° 91.12 ou bien ils suivent leur régime propre , …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … cette position que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) Oxiranne (oxyde d'éthylène ou … volatil. Les époxydes avec quatre atomes dans le cycle en sont exclus (n° 29.32) . …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.91
… Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.91
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1 > 7326.11
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.4
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires …