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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
… Autres fournitures d'horlogerie. …
Explanatory notes
… 91.14 ‑ Autres fournitures d'horlogerie. 9114.30 ‑ Cadrans 9114.40 ‑ … Les fournitures d'horlogerie peuvent être brutes, polies, nickelées, rhodiées, argentées, dorées, vernies, etc., ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… est renforcé par un canevas tissé à grosses mailles et est muni d'un numéro imprimé de classement et d'identification. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines … tonte 5101.19 - - Autres - Dégraissées, non carbonisées : 5101.21 - - Laines de tonte 5101.29 - - Autres …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.08 ‑ Tubes et tuyaux en aluminium . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la …Section XV > Chapitre 75 > Position 7504
… Poudres et paillettes de nickel. …
Explanatory notes
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et … soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs … de fer), pour rendre compacts et agglomérer des articles techniques, tels que les aimants, ou encore pour être …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). - Déchets et débris de piles, de … - - Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure 8549.14 - - En vrac et ne … généralement destinés à la récupération de métaux (plomb, nickel, cadmium, cobalt, etc.), de composés de métaux ou de …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - … ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C) Les animaux du sous-genre Poephagus , comme les yaks du Tibet ( Bos grunniens ). 2) Les buffles : Cette catégorie …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …