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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… 6,5 litres. Il est muni d'un couvercle avec une ouverture garnie de lames, à travers laquelle on jette les déchets, et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… à moyenne pression dans le système d’échange de chaleur interne. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 5. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… 3. Véhicule à quatre roues équipé d'un moteur à combustion interne d'une cylindrée de 351 cm 3 et d'une puissance de …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 14. Pop-corn au caramel  composé de  grains de maïs soufflés …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. CONSIDERATIONS …

Legal note

… et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… de greffon osseux , sous forme de granulés, recommandé pour garnir les défauts osseux et pour l’augmentation osseuse en …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… avec des panneaux enfichables (50 prises voix), ces derniers n'étant pas montés à l'intérieur, pour faciliter le …

Section VI > Chapitre 30