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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
Classification opinions
… de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement
scellées
et cuit à une température d’environ 70 °C ; le …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
Classification opinions
… de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement
scellées
et cuit à une température d’environ 70 °C ; le …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
Classification opinions
… à une extrémité, par insertion dans une rainure en trait de
scie
marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un …
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Section VIII > Chapitre 41
Explanatory notes
… d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan ,
breitschwanz
, caracul , persianer ou similaires, et des …
Legal note
… d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan ,
breitschwanz
, caracul , persianer ou similaires, et des …
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Section VI > Chapitre 31
Explanatory notes
… n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) les
scories
de déphosphoration; 2) les phosphates naturels …
Legal note
… n° 31.05 : a) les produits ci-après : 1) les
scories
de déphosphoration; 2) les phosphates naturels …
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Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
Classification opinions
… fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments
susceptibles
d'être démontés ultérieurement. Le produit est …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90
Classification opinions
… métalliques tels que casiers, étagères, meubles,
escaliers
, échafaudages, charpentes, etc., présentées …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… deux roues, conçues pour être montées par des enfants, des
adolescents
et des adultes, constituées d'une plate-forme, … Application de la RGI 3 b). Adoption : 1998 … 6.
Microscopes
optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
Classification opinions
… (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 %), d'acide
ascorbique
(antioxydant) (1 %), d'autres additifs …
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