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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.60
… Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la … nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la … nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption … le chauffage s’effectue par des dispositifs électriques (EHTS), par des réactions chimiques, par utilisation d’une …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages … pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages … pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la … ici les révélateurs utilisés pour la reproduction des documents par procédé électrostatique. 3) Les fixeurs ou …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004 > 4004.00
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou …