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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, … de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la première tendue … sont formées généralement sur les deux faces du tissu, mais quelquefois sur une seule; elles peuvent parfois être …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. … aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou … ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des … déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.17
… Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2 > 8532.23
… A diélectrique en céramique, à une seule couche …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …