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Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou … recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des …

Legal note

… soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou … recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des … de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du … de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit du présent Chapitre comme une …

Legal note

… spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des … de pellets, de pommes de terre (n° 11.05);        d)  des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ … et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe … huile de romarin. Ces substances sont ajoutées en faibles quantités (habituellement 1 % maximum) dans des …

Legal note

… et autres produits de la SectionVI;        f)   le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ … et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du … colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) … en ce qui concerne les céréales citées ci‑dessus, les farines des n°s 11.01 ou 11.02 doivent être distinguées des …

Legal note

… du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du … colonne (2);        b)   une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des … luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du … sont en majeure partie repris au Chapitre 69 ( exception faite de certains ouvrages en poterie du n° 68.04 ), les …

Legal note

… asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des … luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … que les siccatifs et la plupart des mastics. Exception faite des produits couverts par les n°s 32.03 ou 32.04, des …

Legal note

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… … 2. Articles ornementaux de longueur indéterminée et de faible largeur, constitués principalement par une étoffe de … notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale de nontissé dont le bord … un nontissé, découpé de forme particulière, enduit sur une face d'une matière adhésive protégée par une feuille de …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la … n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines …

Legal note

… traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la … n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la fabrication d'emballages pour boissons, comportant sur une face des textes et des illustrations imprimés concernant les … d'une fine couche transparente de polyéthylène sur les deux faces, présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits … base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le …

Legal note

… les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits … base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le …

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