Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
… Fils en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande … excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de … amines diazotables et leurs sels de la présente position, mis au type pour la production de colorants azoïques, sont …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et … qui présentent une coloration brun‑rouge). Examinés au microscope, sous lumière polarisée, les grains montrent des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, … (l'acide adipique, l'acide sébacique, par exemple) avec des diamines ou bien de certains aminoacides condensés sur …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de … destinés à être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour le criblage des pierres, minerais, etc.), ces cribles étant, conformément à la Note 2 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …