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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : … sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de … ne peut rentrer dans le n ° 25.15 . En ce qui concerne les formes et ouvraisons admises à la présente position, se …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des …
Explanatory notes
… résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des … de la présente position peuvent être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, …
Explanatory notes
… caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, … des changements de couleur provoqués par ces opérations. Parmi les fils textiles imprégnés on peut citer les fils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - … machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.10
… Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.93
… Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214 > 1214.10
… Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …