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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n °  25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier granulé …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… 63.05 ‑ Sacs et sachets d'emballage (+). 6305.10 ‑ De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… ne couvre pas  : a)    Les supports pour microphones ( n°   85.18 ) . b)    Les supports pour caisses plates ou …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et 85.16 . g)    Les articles du Chapitre 94 . h)    Les tamis …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… ou élaïdinisées, elles sont reprises sous le n°  15.16 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… naturels ( n° 25.05 ). b) Le silex et autres produits du n° 25.17 . c) Les éléments d'optique en quartz ( n° 90.01 ). …

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