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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n ° 55.01 s'applique mutatis mutandis aux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures … « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente … on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
Classification opinions
… le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de paquets, le rejet ou la … (512 MB) et un module d'interface de ligne (MIL) remplaçable à chaud. L'analyseur peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Analyseur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres …Section XVIII > Chapitre 90
Explanatory notes
… pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71); … les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage …Legal note
… pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (n° 83.06 ou Chapitre 71); … les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les … les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles siccatives. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette … carbures binaires , qui sont des combinaisons chimiques du carbone et d'un autre élément plus électropositif que le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …