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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et … de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles … de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, imitations … lumineuses, d'écrans cinématographiques ou pour le nettoyage des turboréacteurs d'aviation ou des surfaces …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme … ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …
Explanatory notes
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … de fermeture (couvercles à charnières, tringles, etc.) nécessaires au remplissage et à la vidange. Relèvent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus …