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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.23
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base …
Explanatory notes
… du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base … des préparations lubrifiantes synthétiques à base, par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters … utilisées en l'état comme huile de coupe, sont toutefois exclues de la présente position ( n° 34.02 ). D) Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … les préparations médicamenteuses, à usage interne ou externe, servant à des fins thérapeutiques ou … de préparations injectables, de révulsifs, etc. ( à l'exception , toutefois, des préparations comprises dans les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du présent Chapitre … n'étaient pas repris dans les n°s 31.02 à 31.04. Ainsi, par exemple, le nitrate de potassium relève du n° 28.34 et le … phosphore relèvent des n°s 31.02 ou 31.03 (voir les Notes explicatives de ces positions), mais les autres relèvent de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …