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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43

… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517

… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions …

Explanatory notes

… 15.17 ‑ Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses … être émulsionnés (par exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification … substances aromatiques, de vitamines, de beurre ou d'autres matières grasses provenant du lait (compte tenu des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des … avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …

Explanatory notes

… avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des produits traités. Ils ne doivent, en … Cette Note se présente en trois parties. Alors que les matières visées dans les parties a) et c) doivent répondre … s'applique non seulement aux produits du n ° 40.02, mais également à ceux visés dans la Note 1. En conséquence, …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres … non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris …

Explanatory notes

… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres … non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris … de chiffons, etc.). Toutefois, les fibres provenant de matières végétales qui, brutes ou sous certaines formes, …

Section X > Chapitre 49

… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …

Explanatory notes

… de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le … originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux … d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …

Legal note

… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux … reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

… longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, …

Explanatory notes

… longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, … appointés, imprégnés ou non d'agents conservateurs, mais non sciés longitudinalement. 4)    Les bois simplement …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21

… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, …

Classification opinions

… tête haute ou HUD , formé de feuilles de verre et de matières plastiques contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour … sont projetées et affichées devant le conducteur, des informations spécifiques du tableau de bord du véhicule. Cet …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00

… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30

… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40

… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …

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