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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux … fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les …

Legal note

… sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux … fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51);            5°)   les appareils, … 85 , à l’exclusion : a)    Des articles en matières textiles à usages techniques ( n°  59.11 ), b)    Des … ou une industrie déterminée (le filage des matières textiles artificielles ou synthétiques, par exemple), les …

Legal note

… pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n° 84.51);            5°)   les appareils, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre … qu' ils comportent des mailles formées à l'aide de fils textiles. Le procédé de couture‑tricotage fait appel à un …

Legal note

… dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque …

Legal note

… vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou … ), en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ), en matières textiles ( n° 59.11 ). b)    Les parties et fournitures …

Legal note

… en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11);        b)      les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou …

Section VI > Chapitre 30

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… première au tissu; il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent …

Classification opinions

… l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes …

Section XV

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets … g) Les pelleteries ( Chapitre 43 ). h) Les matières textiles d'origine animale : soie, laine et poils ( Section …

Legal note

… (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets …

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