Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2522 > 2522.10
… Chaux vive …
Section V > Chapitre 25 > Position 2522 > 2522.20
… Chaux éteinte …
Section V > Chapitre 25 > Position 2522 > 2522.30
… Chaux hydraulique …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1
… Pneumatiques rechapés …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.30
… Cordes harmoniques …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… sont imperméables. Celles fabriquées avec de la toile sont habituellement imperméabilisées et rendues imputrescibles … à partir de produits textiles très résistants (en fils à haute ténacité de matières textiles synthétiques ou … contre la caravane dans le but d'augmenter son espace habitable. Les tonnelles temporaires sont …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN …Section IV > Chapitre 24
… produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; … s'effectue soit à l'air libre ( sun‑curing ), soit en hangars fermés à circulation d'air naturelle ( air‑curing ), … soit par fermentation naturelle contrôlée (Java, Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage artificiel …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la … au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …