Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …
Explanatory notes
… éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits …
Explanatory notes
… appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits … ou reconstituées, même si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non … préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non … (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de cette position, les termes « composites » et « préparations » … avant vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, … méthylphosphonate) 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les résines de … de terpènes. Elles sont utilisées pour la fabrication des adhésifs et des enduits et revêtements et sont souvent …Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et … à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… d'argent, de cuivre, etc.), qu'il s'agisse de fils simples ou de fils constitués par une âme en métal et de … de conditionnement (sachets, pochettes et petits emballages similaires portant fréquemment les indications de l'emploi). … Les plaquettes d'ivoire, d'os ou de matières plastiques simplement découpées de forme rectangulaire et devant être …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en …