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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, … de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le … pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles ‑ … électrique généralement utilisé pour la distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, … de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut coefficient de frottement et de résistance à la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes … former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une … la cohésion des fibres. Certaines ouates sont soumises à un léger aiguilletage destiné à renforcer la cohésion des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de … à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans leur …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces … Chapitre ou dans les autres parties de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …