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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles … fleurs, feuillages ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, les calices, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir … au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes … pour la fabrication de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, … spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, … spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un … fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les louches et écumoires …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …
Explanatory notes
… ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés …