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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). … de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces de métal ou à l'ouvraison de leur surface. Ils agissent par enlèvement de métal. Ces machines se …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et … munis d'un dispositif d'enroulement à ressort (ceux pour wagons de chemin de fer, par exemple). 3) Les … des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et qui sont manifestement conçues pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique … d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus … son déplacement et pour l'élever afin de l'empiler en magasin (gerbage) ou de la placer sur un véhicule. …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de … frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à … chinois , avec grelots et sonnettes résonnant dès que l'on agite la hampe de l'instrument qui les supporte. 5) Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …
Classification opinions
… isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. … 2) Les blocs de forme régulière . 3) Les baguettes et profilés (y compris les fils de tout profil … de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple découpage de plaques ou feuilles de caoutchouc. Le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - … électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des maisons, appartements, usines, ateliers, … et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central ( n° 73.21 ). Les chaudières peuvent être …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent … des ensouples. 2) Gazes et toiles à bluter : il s'agit ici de tissus perméables, à armure gaze, demi‑gaze …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de … etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se différencient des pains, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …