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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 … (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour …
Explanatory notes
… (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour … notamment à ce groupe : 1) Les économiseurs ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage … l'eau d'alimentation de la chaudière en utilisant les gaz résiduels du foyer (ou même parfois la vapeur d'échappement …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en …
Explanatory notes
… les ouvrages en pierres ou en autres matières minérales non repris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou … les moules pour la fabrication de petites pièces d'un relief délicat (monnaies, médailles, soldats de plomb pour … formes de filaments. Elles sont utilisées comme produits de renforcement, par exemple. 3) Les ouvrages en tourbes …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non … d’origine microbienne et leurs fractions Cette position comprend les graisses et les huiles animales, végétales ou … gras dans les triglycérides contenus dans le produit. La réaction et le déplacement des esters peuvent être stimulés …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de …
Explanatory notes
… dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.- Aux fins du n° 20.07, … vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑ … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. …Legal note
… dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.- Aux fins du n° 20.07, … vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑ … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. … adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse … viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles …
Explanatory notes
… de voies ferrées, quelle que soit leur destination réelle (pour transporteurs aériens, appareils de levage, … etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails proprement dits … peuvent être droits, courbes ou percés de trous destinés à recevoir des boulons. 2) Les aiguilles, pointes de coeur, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles …
Explanatory notes
… l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles animales, végétales ou … de vernis ou de peintures. 4) Les huiles sulfurées , qui résultent du traitement par le soufre, ou par le chlorure de … d'huile simplement séchée, qui possède une plus grande résistance mécanique et qui arrive plus vite au stade où il …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins …
Explanatory notes
… à la plume, etc., exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées … par des procédés photomécaniques; les peintures à la main réalisées sur un trait ou un dessin obtenu par des procédés … d) Les articles manufacturés décorés à la main, tels que revêtements muraux constitués de tissus peints à la main, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même …
Explanatory notes
… Ces matières, convenablement préparées, sont appliquées régulièrement sur une forme conique (cône), soit par … but d'assurer le feutrage de ses poils et de lui donner la résistance voulue. La cloche ainsi produite affecte … Les cloches qui ont subi un simple arrondissage du sommet restent comprises ici. Il en est de même de celles dont les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en …