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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain … dit « Knäckebrot » , qui est un pain croustillant, sec, présenté, d'ordinaire, sous forme de minces plaques de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de … ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de … ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2515.20 ‑ Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de … de forme carrée ou rectangulaire. Sous forme de granulés, éclats ou poudres, ils relèvent du n ° 25.17 . Les blocs et …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les … (provenant principalement du peignage), de déchets de fils (recueillis notamment durant le filage ou le tissage) ou … comme matières textiles, par exemple si elles ont été écrasées, cardées ou peignées en vue du filage. Parmi les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non … cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non … cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De … de saule, de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur … un tissu de bonneterie à velours (100 % polyester) combiné avec de la matière plastique alvéolaire en polyuréthane. … °C). Le produit est conçu pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les … en spirale un ou plusieurs fils de métal (souvent de métaux précieux ou de métaux communs dorés ou argentés) autour d'un …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas …