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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00

… fils, lames ou formes similaires des n°s  54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …

Section VIII > Chapitre 41

… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …

Explanatory notes

… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne … du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de … et les déchets similaires de cuirs et peaux bruts ou de pelleteries. Les cuirs et peaux du présent Chapitre peuvent …

Legal note

… du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

… l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …

Classification opinions

… x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, couleurs : 16,7 millions; - Luminosité (max) : 250 cd/m²; - Rapport de … vidéo : technologie Trace Free, technologie Splendid Video Intelligence, modes vidéo prédéfinis Splendid (5 modes), … un boîtier approprié monté sur place et certifié pour une installation évoluant dans un environnement maritime. Il est …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00

… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00

… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres … capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …

Explanatory notes

… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres … capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions … pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …

Explanatory notes

… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions … pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

Section X > Chapitre 48

… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …

Explanatory notes

… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du … a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          … ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          …

Legal note

… a)      les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          … (Chapitre 33);          d)      les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          …

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