WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
… Tissus de lin. …
Explanatory notes
… 53.09 ‑ Tissus de lin . ‑ Contenant au moins 85 % en … ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à … thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à … thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) . ‑ Machines à laver la … 1) A nettoyer (à la vapeur ou autrement), laver, brosser, rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Classification opinions
… être appariés à un appareil hôte, présentés sous forme d’assortiment pour la vente au détail avec un boîtier de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines motrices et par divers équipements de … , qui sont des bateaux spécialement conçus pour le poussage des barges ou des allèges notamment. Ils se …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés … ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales … arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales … arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de … de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …Section IV > Chapitre 19
… de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …Legal note
… alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de … les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers …Legal note
… les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces … partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La … décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position, alors même que, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
… Fermetures à glissière et leurs parties. …