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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6
… Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10
… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux … et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et … fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi … à température constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont … une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.60
… Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.70
… Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1 > 2917.13
… Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.12
… Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) …