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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même …
Explanatory notes
… même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même … ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , Hiatellidae , …Section VII
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après … accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a …Legal note
… distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
Explanatory notes
… on peut citer : les produits obtenus par condensation des acides phénolsufoniques, crésolsulfoniques ou … que d'autres produits tels que les polysulfamides et les acides polyhydroxypolyarylsulfonesulfoniques. 2) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - … - - Autres 3215.90 - Autres A) Encres d'imprimerie . Ce sont des préparations d'une consistance plus ou moins grasse … concentrées encore liquides, mais également les encres solides (en poudres, comprimés, tablettes, bâtons, etc.) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes … en question ‑ en particulier les fûts, les tambours et les bidons de transport ‑ peuvent être frettés (ou renforcés), … position : a) Les articles du n° 42.02 . b) Les bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre, les silicates, sels de métaux des divers acides siliciques, non isolés à l'état libre et dérivés du dioxyde de silicium … comme durcissants pour la fabrication des ciments antiacides, des luts ou des pierres artificielles, pour la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) … des imides est : (R=NH), dans laquelle R est un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de 1,2-benz iso thiazole-3(2H)-one et ses sels * . La saccharine est une poudre cristalline …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). - Enroulés, simplement … D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes …