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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. … vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … rolupéridone … rolziracétam … ropinirole … rucaparib … seletracetam … selprazine … sémagacestat … sémaxanib … sembragiline … sétanaxib … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la … support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes …
Explanatory notes
… briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la … ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles … bâtiment ou la construction notamment. Le même verre sert également à fabriquer des ceintures de natation, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. … que quelques mailles, mais non les machines à remmailler servant à réunir, maille à maille, par simple couture, les … ). 6) Les machines à guiper , qui enroulent en spirale serrée un fil de parement autour d'une âme généralement plus …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.11
… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.20
… Pigments et préparations à base de composés du chrome …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.30
… Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845 > 2845.20
… Bore enrichi en bore-10 et ses composés …