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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en … ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette … à former un siège. Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni … articles similaires peuvent comporter des accessoires en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris … les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …Legal note
… les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour … pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de … l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg ‑ …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que … Leur conservation à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. … dans les sous‑positions du n ° 44.06, on entend par bois imprégnés , les bois traités à l'aide de créosote ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La … cinéma en relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires (lorgnons, faces‑à‑main, binocles, monocles, … d'aviateurs, d'automobilistes, de motocyclistes, de chimistes, de soudeurs, de fondeurs, de mouleurs, de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …