Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour … certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur … des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent également à la présente …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. …
Explanatory notes
… - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique - … de sport : 6402.12 - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires …
Explanatory notes
… 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires … cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles … d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés … cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.20
… Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30
… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …