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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de … pour l'affûtage des outils de coupe, le taillage des rainures brise-copeaux, le tronçonnage de plaquettes en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à …
Explanatory notes
… de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à … optiques, à faisceaux d’électrons, à faisceaux ioniques, à rayons X ou à faisceau laser) ( n° 84.86 ) d) Les … reconnaissables comme tels, par exemple : les butées‑rallonges de micromètres, les montures pour cales‑étalons, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants … verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, … alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du n° 34.04. …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants … carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, … etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou en poudre pour le récurage (des ustensiles de cuisine, éviers, carrelages, …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. … de cuir superposés et fortement comprimés. 3) Par traitement, à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, … de liant. Le cuir reconstitué peut être peint, poli, grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile … qui peut être impropre à la consommation humaine sans un raffinage ultérieur et qui comprennent deux catégories, à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à … modèles, ainsi que les ébauches découpées selon un contour rappelant la forme des plumes, les agrafes, les cartouches … des plumes et ayant pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a) Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice … Sous les termes de verrerie d'hygiène ou de pharmacie , on range ici les articles d’usage général ne nécessitant pas …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également les … animées (pellicules cinématographiques), et doivent être rangées dans le n° 37.06 . b) Les papiers, les cartons et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …