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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; …
Explanatory notes
… même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; … n° 22.01 . Présentée en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la vente au détail, l'eau relève … est présenté dans des récipients en acier ou en laiton, à doubles parois, entre lesquelles on a fait le vide. Il …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines … ou dans les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces … d’autres positions, notamment : a) Les appareils à usage domestique, tels que hache‑viande, machines à couper le pain …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, …
Explanatory notes
… ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, … appareils ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être entièrement en matières …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. … ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir I) C … de cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …