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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
Explanatory notes
… odeur et sa saveur. Abandonné à lui‑même, ce moût fermente spontanément sans addition de levure; les sucres … On peut prévenir la tendance naturelle du moût à fermenter par une opération, appelée mutage , qui consiste …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de … ou d'autres organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes … et ses sels sont utilisés principalement en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent classés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes …
Explanatory notes
… composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et … physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température nécessaires à la vulcanisation. Ces … pour caoutchouc ou matières plastiques (utilisées notamment dans la fabrication du caoutchouc et destinées à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de … tige ou la partie principale est en fer ou en acier. Leur tête ou d'autres parties accessoires peuvent être en un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces … des fibres du câble; ce type de machine fournit ainsi, non des fibres courtes emmêlées comme la précédente, mais de … sont d'ailleurs parfois incorporées à un métier à filer (un tel ensemble, appelé machine tow‑to‑yarn , est cité dans la …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en …
Explanatory notes
… et entrelacés avec l'élément spiral. ou 2) Selon la Note 2 du présent Chapitre, par assemblage de bandes … quelque matière que soient ces bandes (bandes de matières textiles - y compris les monofils tressées ou tissées, … à la Note explicative dun° 65.04). Le blanchiment, la teinture, l'ébarbage des pointes ou l'arrêt des éléments …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de … chlorures de métaux des terres rares, par exemple) mais non les mélanges de sels possédant des anions différents, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
Explanatory notes
… maintient en place à un écartement constant. On distingue notamment : A) Les roulements à billes (à une seule ou à … Relèvent également de ce groupe les glissières à billes , telles que : 1) Celles composées d'une bague en acier à … par ailleurs, être arrondis à leurs extrémités (voir la Note 4 de sous‑positions du Chapitre). Souvent ces rouleaux …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
Explanatory notes
… précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, … sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. 2) Les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …