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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes … soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de …
Classification opinions
… de translation, constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, généralement placés de façon à ce que …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des … de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et … ne comprend pas toutefois : a) Les fibres de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue de leur …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Classification opinions
… de la base en vue de connecter le module à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … que possible, en illuminant le papier sous lequel l’image à copier a été placée, à travers la surface de … entre elles de bout en bout jusqu’à 16 de ces barres, par liaison directe ou grâce à un câble de liaison. Les produits …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… Soit pour obtenir des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) Soit pour la … position : a) Les films photographiques plans ou les pellicules photographiques en rouleaux à développement et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes …
Classification opinions
… ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à … ainsi que de capuchons de connexion pour le câblage. A l’importation, ils sont prêts à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Classification opinions
… etc.) Cet appareil est utilisé principalement dans l'imprimerie pour réaliser des épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de signalisation réfléchissants ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …