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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes … des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas … inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des … contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (m éthylchloroforme) : 3827.11 - - Contenant …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais … tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts … relèvent également du n° 86.04 . Restent par contre compris ici les appareils et machines de levage ou de … châssis, plates‑formes ou chariots ne constituant pas du véritable matériel roulant de chemins de fer. Il en est …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et … 1) La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou Copernicia cerifera , dit palmier à cire) et …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant … cendres végétales, on peut citer les cendres de balles de riz, presque entièrement composées de silice, et surtout …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du …
Explanatory notes
… 22.04 ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du … teneur alcoolique, généralement obtenus en partant de moûts riches en sucre, une partie seulement de ce sucre ayant été …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.9 > 2904.91
… Trichloronitrométhane (chloropicrine) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …