Explanatory notes
… aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées … similaires obtenus par tout autre procédé. Il comprend également les cires minérales et les substances bitumineuses …Legal note
… aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées … (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg. 3.‑ Au sens des …Classification opinions
… contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce … contenant moins de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) …
