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850 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… N o s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la puissance …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 ‑ ‑ Arachides 2008.19 ‑ ‑ Autres, y compris les … ou à la vapeur, congelés, restent classés dans le n° 08.11 . 7)    Les tiges, racines et autres parties comestibles …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… à mouvement autre que de montre .               ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.19 ‑ ‑ Autres …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - … ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N°s 2933.11, 2933.21 et 2933.54 La phénazone (n° 2933.11), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 : 8448.11 - - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques … sur l'une ou les deux faces du tissu (tissus éponge, etc.). 11)  Les « mouvements de fausse lisière » , dispositifs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine et ses sels 2922.12 - - … 8)     Méclofénoxate . 9)     Arnolol . 10)  Sarpogrelate . 11)  Aryléthanolamines . 12)  Tétraméthyl- et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… en aluminium .               ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section … d)    Les fils enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). e)     Les fils isolés pour l'électricité (y …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7326.11 et 7326.19 Les produits de ces sous‑positions peuvent …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… pour usages chimiques ou autres usages techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une … etc.) ayant le caractère d'ustensiles de ménage ( n°s 69.11 ou 69.12 ). d)    Les bocaux d'utilisation générale pour …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles …

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