Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - … ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N°s 2933.11, 2933.21 et 2933.54 La phénazone (n° 2933.11), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits : 2922.11 - - Monoéthanolamine et ses sels 2922.12 - - … 8)     Méclofénoxate . 9)     Arnolol . 10)  Sarpogrelate . 11)  Aryléthanolamines . 12)  Tétraméthyl- et …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… en aluminium .               ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section … d)    Les fils enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). e)     Les fils isolés pour l'électricité (y …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… pour usages chimiques ou autres usages techniques : 6909.11 - - En porcelaine 6909.12 - - Articles ayant une … etc.) ayant le caractère d'ustensiles de ménage ( n°s 69.11 ou 69.12 ). d)    Les bocaux d'utilisation générale pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7326.11 et 7326.19 Les produits de ces sous‑positions peuvent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ … ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2841

Explanatory notes

… métallurgie du tungstène à partir de la wolframite du n° 26.11 et du carbonate de sodium, il est en lamelles ou en … natif ( scheelite ), un minerai de tungstène ( n° 26.11 ).           b)    Les tungstates naturels de manganèse ( hubnérite ) ou de fer ( ferbérite ) ( n° 26.11 ).           c)    Les tungstates ‑ ceux de calcium ou de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section … et baguettes enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n°  83.11 ). f)     Les fils isolés pour l'électricité (y …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

…               - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - … Les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 . b)    Les résilles et filets à cheveux, en cheveux ( …

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