… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol … appliqué sur un support textile, même découpés. 5904.10 ‑ Linoléums 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les …
… lumière‑éclair en photographie et en cinématographie ( n° 90.06 ). k) Les transmetteurs optiques de signaux lumineux ( n° 90.13 ). l) Les lampes pour le diagnostic, le sondage, … l'irradiation ou autres applications médicales ( n° 90.18 ). m) Les articles de décoration, tels que lampions …
… ‑ ‑ Pour l’agriculture ou l’horticulture 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils … du jet). c) Les instruments pour la médecine du n° 90.18 . d) Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). …
… Autres machines à calculer 8470.50 - Caisses enregistreuses 8470.90 - Autres Les machines et appareils de la présente … d'un dispositif de totalisation des pesées ( n°s 84.23 ou 90.16 ). c) Les règles, cercles, rouleaux et autres …
… de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux … ( n° 30.05 ) et les attelles plâtrées pour fractures ( n° 90.21 ). b) Les articles des n°s 68.06 ou 68.08 . c) … la démonstration et non susceptibles d'autres emplois ( n° 90.23 ). d) Les mannequins de vitrines et similaires ( …
… d'une pureté égale ou supérieure à 95 % relèvent du n° 29.01 .) III. Propène ( propylène ) d'une pureté inférieure à 90 %. (Le propène d'une pureté égale ou supérieure à 90 % relève du n° 29.01 .) IV. Butane d'une pureté …
… pas fabriqués avec des terres argileuses : A) Sous le n° 69.01, des produits céramiques obtenus par la mise en forme … d'emploi inférieures à 1.000 °C. B) Sous les n°s 69.02 et 69.03, les produits céramiques réfractaires proprement dits …
… ‑ Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs 8535.90 ‑ Autres La présente position comprend l'appareillage … basés sur le principe de la radioactivité relèvent du n° 90.22 . D) Les limiteurs de tension . Il s'agit … comprend pas les régulateurs automatiques de tension ( n° 90.32 ). E) Les sectionneurs . Ces organes sont destinés …
… 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres … ° Note explicative de sous-positions. N°s 1517.10 et 1517.90 Aux fins des n°s 1517.10 et 1517.90, les propriétés …
… bois 9406.20 ‑ Unités de construction modulaires en acier 9406.90 ‑ Autres La présente position couvre les constructions … non autoportantes d’un point de vue structurel ( n° 9406.90 ), ni les bâtiments entièrement indépendants tels que …
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