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Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs … pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, … riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position … de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour … laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium … n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur … du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux articles en cuivre … leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers … présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1)    Les fermetures à glissière prêtes à … etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, … les fils métallisés du n°  56.05 . c)     Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). d)    Les câbles et autres … ( n°  83.11 ). f)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). g)     Les cordes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières … ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de …