… ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs … pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 …
… par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas : a) Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). c) Les câbles et autres …
… dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la construction ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, … riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position … de poudres pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour …
… et débris d'aluminium. Les déchets et débris d'aluminium constituent une source importante de matières premières pour … laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium … n° 26.20 ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus …
… 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur … du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y …
… et 9 c) de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n° 75.08 ) aux articles en cuivre … leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° …
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers … présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux …
… Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1) Les fermetures à glissière prêtes à … etc.). La plupart des fermetures à glissière sont constituées par deux rubans en matières textiles, sur …
… 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) Les fils de bronze fins, stériles, … les fils métallisés du n° 56.05 . c) Les ficelles et cordes armées ( n° 56.07 ). d) Les câbles et autres … ( n° 83.11 ). f) Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n° 85.44 ). g) Les cordes …
… n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières … ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de …
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