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Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même destinés à la distillation; par conséquent, les figues …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les … n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 et 0103.92 Aux fins …

Section II > Chapitre 7 > Position 0705

Explanatory notes

… frais ou réfrigéré.               - Laitues : 0705.11 - - Pommées 0705.19 - - Autres               - Chicorées : … la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… la Note 1 e) du Chapitre 30).      Cette position comprend également les shampooings contenant du savon ou d’autres … et les produits décolorants pour cheveux; les rince‑crèmes. Les préparations destinées à être appliquées sur les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les … de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . -      Exemples de … de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif. -      Exemples de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… d'une largeur de 600 mm ou plus (+).               ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une … ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 3 mm               ‑ Simplement laminés à froid : 7219.31 ‑ ‑ D'une épaisseur de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… Borogluconate de calcium du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.90

Classification opinions

… 1. Broches de contact tubulaires, en métal commun, destinées à être fixées, par rivetage, au dispositif de branchement de tubes fluorescents. Adoption : 1971 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831 > 2831.10

Classification opinions

… % de sulfite de sodium et de 4 à 7 % de sulfate de sodium, même traité à l'ammoniaque. Adoption : 1961 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries … cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 …

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