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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de … autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque … rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… 0802.32 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Châtaignes et marrons ( Castanea spp .) : 0802.41 ‑ ‑ En coques 0802.42 ‑ … 0802.80 ‑ Noix d’arec              - Autres : 0802.91 - - Pignons, en coques 0802.92 - - Pignons, sans coques 0802.99 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié               ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 … creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont analogues aux articles en cuivre décrits à …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute.               ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc 7901.12 ‑ ‑ … de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… houille.               ‑ Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille … solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille … les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I.           Les voitures pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces …