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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres … les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , … ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour montres et pour breloques et …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

…               ‑ Autres : 8102.94 ‑ ‑ Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage … compact ‑ et, dans cet état, il peut être tréfilé ou laminé tel quel ‑, soit en poudre, qui se travaille par la même … du plomb. Il est très dur, très malléable, fond à haute température et demeure inaltéré à l'air à la température

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… pour remplacer les coussinets lisses en vue de réduire les pertes d'énergie par frottement, les roulements sont généralement placés entre le … Relèvent également de ce groupe les glissières à billes , telles que : 1)   Celles composées d'une bague en acier à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… eau ou munitions dans les zones de combat. C)   Les tanks téléguidés, de petites dimensions, qui transportent les … ont subi une ouvraison les rendant reconnaissables comme telles. 6)    Les câbles d'embrayages, les câbles de freins, … se présentent coupés de longueur et munis de leurs parties terminales. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe un … articles susmentionnés, manifestement reconnaissables comme telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, barillets, par exemple). 2)    Les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que … les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , … de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais … fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… d’alimentation , sont classés, rassemblés et amenés sous la tête de brochage. 4)    Les presses‑batteuses , qui, par … les fils de reliure. 6)    Les couseuses simples au fil textile et les machines à brocher , plus complexes, … à poser les onglets sur l’un des bords des gravures hors ‑texte, cartes d’atlas ou autres encarts, en vue de permettre …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… ou d'autres organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes d'origine animale à usages opothérapiques , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, … foies, reins, rates, pancréas, glandes mammaires, testicules, ovaires, etc.). B) Les extraits à usages …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ … légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux …

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