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Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… effilochés et les autres déchets de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des … de démêler les fibres de coton, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande partie … en filature de cotons longue soie pour obtenir des fils fins, fait disparaître les derniers résidus végétaux qui …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y … comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des épingles, des boucles, des fleurs, fruits ou feuillages … bonnets de mariées ou de premières communiantes, coiffes d'infirmières, de serveuses de restaurants ou similaires, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… de petites quantités de substances à odeur très forte destinées à signaler les fuites. Ils comprennent notamment … propane, même purs. II.   Ethane et éthylène d'une pureté inférieure à 95 %. (L'éthane et l'éthylène d'une pureté … il existe des critères spécifiques de pureté, comme indiqué aux paragraphes II, III, IV et V, ci‑dessus.) b)   …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… la largeur (ou la largeur apparente) de ces articles est inégale, le classement est effectué sur la base de la … généralement présentés en grande longueur, mais ils restent inclus ici lorsqu'ils sont coupés à des longueurs … 39 ). c)    Les monofilaments synthétiques d'un titre inférieur à 67 décitex, du n° 54.02 . d)    Les lames et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… A)   Longueur excédant 2 m. B)   Pas de torsion ou torsion inférieure à 5 tours par mètre. C)   Titre unitaire des … Après filage, les filaments synthétiques ont une structure insuffisamment orientée; afin de leur conférer les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… frais, conservés ou cuits.               ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et maintenus à intervalle déterminé par des fils de trame. La chaîne est …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y compris les … dans leur sens naturel, les têtes avec les têtes et les pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… baignoires pour enfants et les cuvettes d'aisance pour le camping. Les réservoirs de chasse en matières plastiques … pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que les bassins de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b)    Les … distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les salles de …