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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris …
Section IV
… DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A …
Explanatory notes
… DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la …
Explanatory notes
… et appareils à usage industriel ou commercial, des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements … Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et …
Explanatory notes
… dans la masse, ne sont pas spécialement conçues pour être utilisées à des fins d'isolation électrique, telles que les … conditions, leurs pièces de raccordement. Ces tubes sont utilisés dans les installations électriques, notamment dans … isoler et protéger les conducteurs électriques. Parfois, on utilise aussi à des fins similaires des tubes métalliques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, …