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Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison carbone-carbone ni une liaison …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 73.18. 5)    Les articles de ménage, d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, tels que seaux, baquets, bassines, éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - De polypropylène 5501.90 ‑ Autres La fabrication des câbles de l'espèce … afin de leur conférer les propriétés requises, il est nécessaire de les étirer, ce qui a pour effet d'orienter … titre total ou de filaments synthétiques étirés d'un titre n'excédant pas 20.000 décitex ( n° 54.02 ). b)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un poids au … ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… I)     Produits tannants .        Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique … 28 ou 29 , les produits tannants de la présente position comprennent : A)  Les produits tannants organiques synthétiques (désignés parfois sous l'appellation de « syntans ») .       …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… sont composés des seuls éléments conducteurs imprimés, généralement constitués de bandes ou de lamelles minces, uniformes, avec, le cas échéant, des dispositifs de connexion ou de contacts. D'autres, en revanche, combinent, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe tubulaire épaisse (tissée tubulairement ou … synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves … du genre Capsicum ou du genre Pimenta 0709.70 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6403.19 - - Autres 6403.20 - Chaussures à semelles … orteil 6403.40 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal               - Autres …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… 9403.40 ‑ Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines 9403.50 ‑ Meubles en bois des types utilisés dans … qui, ne comportant pas d'équipement générateur de froid ou n'étant pas conçus pour en recevoir un, sont uniquement …

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