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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux …
Explanatory notes
… 4113.10 - De caprins 4113.20 - De porcins 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de … de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… 30.03 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) … Autres - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3003.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3003.42 - - Contenant de la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer …
Explanatory notes
… boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer … ou acier, d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des … installations , la présente position couvre exclusivement les récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de …