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Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… du présent Sous‑Chapitre, les nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1)    … comme raticide, pour la conservation des viandes, etc. 2)    Nitrite de potassium (KNO 2 ). Préparé de la même …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… - - Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La … parties des lampes à incandescence, valves de radio, etc . Ces machines comportent habituellement des mécanismes … - on entend les machines qui opèrent sur du verre à l'état liquide ou plastique, à l'exclusion du matériel …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… mais non autrement travaillé.               - Plaques et feuilles, non armées : 7003.12 - - Colorées dans la … généralement peu ou pas de transparence. Il peut aussi être coloré artificiellement dans la masse au moyen de sels … de bureaux, de tables de cafés, de tables d'opération, etc., de plaques tombales, de tableaux-réclames, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… 1)    Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons pour le glaçage des peaux, …   Des articles pour l'économie rurale (bacs, abreuvoirs, etc.), l'horticulture (cloches de jardins, etc.). 3)    Des … à oiseaux (mangeoires, abreuvoirs, etc.); bocaux spéciaux d'étalage pour magasins; compte-gouttes, réchauds à alcool ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

…               - Autres : 4005.91 - - Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le … ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été additionnées d’autres substances. Aux termes de la Note … faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE METAUX CONSIDERATIONS … et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés … résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à établir entre les produits de la présente position et les … les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes , etc., qui ont subi une cuisson suffisante pour être

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… très hygroscopiques (absorbent l'humidité de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère … . Les laines en suint sont des laines qui n'ont pas encore été lavées ni autrement nettoyées. Elles se trouvent donc … grasses provenant de l'animal même et elles peuvent être mêlées à une quantité assez importante d'impuretés …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés , salés ou en … ‑ ‑ Autres Cette position comprend les poissons (entiers, étêtés, tronçonnés, en filets ou hachés) et les abats de poissons comestibles, présentés sous les états suivants : 1)   Séchés. 2)   Salés ou en saumure. 3)   …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… ou de castor (pour les cloches dites de feutre de poils ) et la laine, les poils de vigogne et similaires et les poils … cloches dites de feutre de laine ). Ces matières peuvent être employées en mélange (dans le cas du feutre de laine et … de forme conique, est détachée du cône.  Dans ce premier état (elle est alors connue sous le nom de bastissage ), …

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