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Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement … utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche … encadrés, peuvent être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire . 2518.10 ‑ Dolomie non calcinée ni frittée, dite  « crue » 2518.20 ‑ Dolomie calcinée ou frittée La dolomie est un carbonate double naturel de calcium et de magnésium. La présente position couvre la dolomie crue à l’état brut, et la …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de rayons, sans adjonction de sucre …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… végétales; tissus de fils de papier .      Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les … tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression … de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… 7801.10 ‑ Plomb affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … plomb électrolytique affiné, en masses, blocs, lingots, saumons, plaques, pains, baguettes, etc.; ces demi‑produits …